Présentation de la marque TEN TECHNIQUES ENERGIES NOUVELLES
Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SIIF ENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEN TECHNIQUES ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIIF ENERGIES domicilié(e) 68 rue de Villiers,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 677 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TEN TECHNIQUES ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIIF ENERGIES Société Anonyme - 68 rue de Villiers,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 379677636
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Services de construction, de réparation et de maintenance d'installations et de centrales électriques, de centrales nucléaires, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques ; travaux d'exploitation des énergies géothermiques ; travaux électriques. Services de distribution d'électricité. Services de transformation de matières premières, services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, hydraulique, d'énergies renouvelables, services de traitement de l'électricité. Services d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables. Services de contrôle d'installations électriques, d'installations nucléaires ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation en matière de sécurité ; services de prévention des risques nucléaires ; services d'ingénierie dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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